Mentions LĂ©gales

Informations légales sur l'éditeur du site 

Le présent site web (ci-après dénommé le "Site") est édité par : 

  • DĂ©nomination sociale : VIGNERONS INDEPENDANTS DE FRANCE 
  • Forme juridique : Association dĂ©clarĂ©e 
  • NumĂ©ro SIREN : 419 902 887 
  • NumĂ©ro de TVA intracommunautaire : FR34419902887 
  • Siège social : 18 AVENUE WINSTON CHURCHILL 94220 CHARENTON-LE-PONT 
  • TĂ©lĂ©phone : 01 53 66 33 00 
  • Adresse e-mail : info@vigneron-independant.com 
  • HĂ©bergement :  Ibexa Cloud (Platform SH) 
  • DĂ©veloppement : Almavia CX
  • DĂ©nomination sociale : VIGNERONS INDEPENDANTS DE FRANCE
  • Siège social : 2 bis rue TĂŞte d'Or, 69006 Lyon 
  • Forme juridique : SociĂ©tĂ© Ă  responsabilitĂ© limitĂ©e (SARL) 
  • Capital social : 50 000 € 

Présentation du site 

Le site www.vigneron-independant.com constitue la vitrine du syndicat, de son action (salons, œnotourisme, concours, pique-nique, etc.) et est destiné à la mise en avant de ses adhérents à travers un annuaire. Il a pour objectif de promouvoir les vignerons indépendants, de faciliter l’accès à leurs produits et de valoriser leurs initiatives et événements. 

Propriété intellectuelle 

Le contenu du Site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de VIGNERONS INDEPENDANTS DE FRANCE, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, altération, ou distribution du contenu du Site sans autorisation préalable constitue une infraction au droit d’auteur et est susceptible d’entraîner des poursuites. 

Conditions d’utilisation du site 

L’accès au Site est gratuit et ouvert à toute personne disposant d’un accès à Internet.  

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Modifications des mentions légales 

VIGNERONS INDEPENDANTS DE FRANCE se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Toute modification sera publiée sur cette page avec la date de mise à jour. 

 

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